Article 80
Mis à jour le 30.06.2013
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 Art. 79 Position du dénoncéArt. 81 Principes 
Partie 1. Dispositions générales / Titre 5. Parties et participation de tiers au procès / Chapitre 5. Dénonciation d’instance et appel en cause / Section 1. Dénonciation d’instance

Art. 80 Effets de la dénonciation

L’art. 77 est applicable par analogie.

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Cf. sous art. 79.